Mentions légales

Ce site est publié par CONCILIAN.

Société en nom collectif au capital de 15 000 euros

Immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro unique d’identification 452 000 185

Numéro APE : 8291 Z

Siège social :

Immeuble A1 
2 rue Konrad Adenauer
ZAC Du Grand Cottignies
59290 WASQUEHAL

No TVA: FR 84 452 000 185

 

Représentants légaux :

 

Compagnie Générale de Location d’Equipements (CGL) et FRANFINANCE : Gérants associés

Frédéric KOCEVAR et Sandrine DESCAMPS : Gérants non-associés

Directeur de la publication : Frédéric KOCEVAR

Contact : webmaster[@]concilian.fr (sans crochets) – 03 59 50 73 93

Ce site est hébergé par : PICTIME, société par actions simplifiée (S.A.S) au capital de 164 402 €, dont le siège social est situé au Campus Digital, Parc de la Haute Borne, 61 Avenue de l’Harmonie, 59262 Sainghin-en-Mélantois, SIREN 443 498 571, RCS Lille Métropole

 

Ce site est soumis à la loi française.

 

Conception du site et réalisation :

 

Goweb
36, rue Maréchal Foch

59100 ROUBAIX

Téléphone : 03 55 66 11 00

Site : www.goweb.fr

SARL au capital de 45000 €

SIRET : 414317743

Immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro unique d’identification 414 317 743

 

Contenu du site

 

CONCILIAN s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Elle ne peut cependant en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

 

En outre, CONCILIAN décline toute responsabilité en cas de difficulté ou d’impossibilité d’accéder au site due à un problème de connexion internet.

 

La responsabilité de CONCILIAN ne saurait être retenue en cas de dommages indirects tels que, sans que cette liste soit exhaustive, les pertes découlant des transactions effectuées sur la base des informations figurant sur le site, les pertes de profit, pertes d’affaires et pertes découlant d’une interruption du service due à un problème de connexion internet.

 

De même, CONCILIAN ne saurait être tenue responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être causés par l’environnement technique des utilisateurs du présent site, notamment les ordinateurs, logiciels, équipements réseaux (modems, téléphones…) et tout matériel utilisé pour accéder à ou utiliser le service et/ou les informations.

 

Propriété Intellectuelle

 

L’ensemble de ce site relève de la législation française, communautaire et internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et des bases de données et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données…), qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, vidéos, etc…). Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit (notamment par voie de caching, framing) de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites sauf autorisation expresse et préalable du directeur de la publication. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 

Les marques citées sur le site sont déposées : leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte, est interdite. 

 

Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de CONCILIAN, notamment s’agissant du contenu de ces sites.

 

CONCILIAN n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation expresse et préalable.

 

Collecte de données à caractère personnel

 

a) Traitements de données à caractère personnel

 – CONCILIAN, domiciliée au 69 Avenue de Flandre 59708 Marcq-en-Barœul Cedex France, effectue, en tant que responsable de traitement, des traitements de données à caractère personnel pour la réalisation des finalités décrites au paragraphe « Finalités des traitements de données » ci-dessous (ci-après « les Finalités »).

 – CONCILIAN s’engage à protéger la vie privée et la confidentialité des données à caractère personnel fournies dans le respect des dispositions fixées par le règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 et de toute autre réglementation relative à la protection des données à caractère personnel.

 – CONCILIAN a désigné un Délégué à la protection des données personnelles dont les coordonnées de contact sont CONCILIAN – Pôle PDCP – 69 Avenue de Flandre – 59700 Marcq-en-Barœul ou pdcp-concilian[a]cgifinance.fr.

 – Une donnée à caractère personnelle est toute information permettant d’identifier directement ou indirectement une personne physique (nom, prénom, adresse postale ou électronique, numéro de téléphone, photo, numéro de sécurité sociale,…). Les traitements de données à caractère personnel mis en place par CONCILIAN (ci-après « le responsable de traitement ») visent notamment à collecter, enregistrer, structurer et utiliser les données à caractère personnel (ci-après « les données ») vous concernant en votre qualité de candidat à l’emploi. Pour les Finalités, le responsable de traitement traite des données relatives à votre identité, vos qualifications et vos expérience et parcours professionnels (diplômes, CV, lettre de motivation,…) et nécessaires à la préparation de votre embauche en cas de décision du responsable de traitement en ce sens (documents d’identité, attestation de sécurité sociale,…).

 – Les données sont obligatoires et nécessaires aux Finalités. A défaut de les communiquer au responsable de traitement, les Finalités ne pourront être réalisées.

 

b) Comment les données sont-elles collectées ?

Les données traitées par CGL sont collectées selon différents procédés :

– soit directement auprès de vous par le biais des éléments que vous nous transmettez directement via le présent site ;

– soit grâce à des cookies ou autres traceurs installés sur votre ordinateur : des données indirectement nominatives vous concernant (adresse IP) peuvent également être collectées à usage statistique et à des fins de suivi et de gestion de votre navigation (pour plus d’informations, merci de cliquer ici).

c) Finalités et base juridique des traitements de données 

 – Les données ainsi que celles éventuellement déjà détenues par le responsable de traitement et les informations collectées ultérieurement sont traitées pour les Finalités décrites dans le tableau ci-dessous. Les traitements sont réalisés sur le fondement des bases juridiques définies dans le même tableau.

 – Ces bases juridiques sont (i) le respect par le responsable de traitement d’une obligation légale, réglementaire ou administrative (la loi impose au responsable de traitement de procéder à un traitement de données) ou (ii) l’exécution de mesures précontractuelles nécessaires à la conclusion d’un contrat de travail entre le responsable de traitement et vous-même (les mesures précontractuelles et le traitement de données s’y rapportant sont requises par le responsable de traitement pour les besoins notamment de sa décision d’accepter ou non de conclure un contrat de travail avec vous) ou (iii) la poursuite par le responsable de traitement de ses intérêts légitimes (le traitement des données est mis en œuvre dans le but de satisfaire les intérêts du responsable de traitement notamment en matière de recrutement dans le respect de vos droits et intérêts fondamentaux).

 

Finalités relatives aux formulaires « Postuler » et « Candidature Spontanée » (pages « recrutement » du site)

Base juridique

–    Réalisation de la déclaration préalable à l’embauche en cas de décision de vous embaucher.

–    Dans le cas où vous êtes un travailleur étranger (hors Union Européenne, Espace Economique Européen et Suisse) : contrôle que vous êtes titulaire d’un titre de séjour en cours de validité valant autorisation de travailler.

–    Identification des candidats soumis à des restrictions réglementaires en matière de sanctions financières internationales (embargo et/ou gel des avoirs).

–    Mise en œuvre dans le cadre des procédures de recrutement de dispositifs de prévention et de lutte contre la corruption et les conflits d’intérêt.

–    Identification des candidats qui sont des personnes politiquement exposées ou qui ont des liens avec des personnes politiquement exposées.

Obligations légales, réglementaires ou administratives du responsable de traitement

–    Evaluation de vos aptitudes professionnelles à occuper l’emploi proposé.

–    Vérification et contrôle de vos diplômes.

–    Vérification de vos antécédents judiciaires (production d’un extrait B3 de casier judiciaire).

–    Recours éventuel à des méthodes techniques de sélection et recrutement : réalisation de cas pratiques, tests de personnalité, tests d’évaluation,… Ces méthodes visent à mieux vous connaître selon différentes thématiques jugées pertinentes en milieu professionnel. Elles ne constituent pas une prise de décision automatisée définitive. Elles sont au contraire une aide impliquant nécessairement une intervention humaine dans la prise de décision d’embauche ou non.

–    Décision du responsable de traitement de vous embaucher et de conclure un contrat de travail avec vous.

–    En cas d’embauche : préparation du dossier d’embauche (collecte des pièces nécessaires) et établissement de votre contrat de travail.

Exécution de mesures précontractuelles nécessaires à la conclusion d’un contrat de travail

–    Si votre candidature n’est pas retenue : conservation pendant 24 mois de vos CV et lettre de motivation en vue de vous recontacter si de nouvelles opportunités correspondant à votre profil se présentaient.

–    Réalisation de rapports sur les résultats des méthodes techniques de sélection et recrutement précités.

–    Réalisation d’états statistiques.

–    Partage de vos CV et lettre de motivation avec les sociétés du Groupe Société Générale susceptibles d’avoir des postes à pourvoir correspondant à votre profil.
–    Installation de cookies et autres traceurs liés au bon fonctionnement du site internet

Poursuite par le responsable de traitement de ses intérêts légitimes

–    Recours éventuel à des méthodes techniques de sélection et recrutement : réalisation de cas pratiques, tests de personnalité, tests d’évaluation,… Ces méthodes visent à mieux vous connaître selon différentes thématiques jugées pertinentes en milieu professionnel. Elles ne constituent pas une prise de décision automatisée définitive. Elles sont au contraire une aide impliquant nécessairement une intervention humaine dans la prise de décision d’embauche ou non.

– Réalisation de statistiques de fréquentation anonymes liés à l’utilisation du site internet

 

Consentement donné par vous

 

Finalités relatives au formulaire « Contact »

Base juridique

–    Traitement et suivi des demandes de contact.

Exécution de mesures précontractuelles nécessaires à la conclusion d’un contrat de travail

 

d) Quels sont les destinataires des données ?

 – Les données sont destinées au responsable de traitement et à ses services et personnels dans la limite de leurs attributions et dans les limites nécessaires à l’exécution des Finalités, à savoir :

      – aux personnels habilités chargés du recrutement ;

      – aux responsables de service procédant au recrutement ;

      – aux sociétés du Groupe Société Générale avec lesquelles vos CV et lettre de motivation pourraient être partagés ;

      – aux Sociétés du Groupe Société Générale intervenant dans l’identification des candidats soumis à des restrictions réglementaires en matière de sanctions financières internationales ;

      – aux Sociétés du Groupe Société Générale intervenant dans la mise en œuvre de dispositifs de prévention et de lutte contre la corruption et les conflits d’intérêt ;

      – aux Sociétés du Groupe Société Générale intervenant dans l’identification des personnes politiquement exposées ;

      – aux sous-traitants et mandataires du responsable de traitement : prestataires RH, conseils externes, avocats,…   

 – Dans le cadre du recours par le responsable de traitement à des sous-traitants et mandataires, des données peuvent être transférées vers des sous-traitants situés dans des pays non-membres de l’Espace Économique Européen. Dans ces cas, afin d’assurer la sécurité et la confidentialité des données, un cadre contractuel précis et exigeant détermine les conditions d’intervention de ces sous-traitants. Ce cadre contractuel est fondé soit sur une décision d’adéquation de la Commission européenne soit sur les clauses contractuelles types conformes aux modèles adoptés par la Commission européenne (des renseignements sur les décisions d’adéquation et les clauses contractuelles types sont disponibles sur le site de la CNIL : www.cnil.fr – rubrique « Mes démarches » puis « Transférer des données hors de l’UE »).

 

e) Durée de conservation des données

 – Les données vous concernant seront conservées par le responsable de traitement :

      – le temps de procédure de recrutement et supprimées immédiatement à la fin de celle-ci si votre candidature n’est pas retenue ;

      – 24 mois si votre candidature n’est pas retenue mais que le responsable de traitement souhaite conserver votre dossier de candidature afin de vous recontacter si de nouvelles opportunités correspondant à votre profil se présentaient.

 – Si votre candidature aboutit à une embauche, vos données seront conservées et traitées selon des modalités qui vous seront précisées en moment de votre embauche par le responsable de traitement.

 – Les données relatives à l’identification des candidats soumis à des restrictions réglementaires en matière de sanctions financières internationales sont conservées 24 mois.

Si votre demande de contact n’aboutit pas à une entrée en relation commerciale avec CONCILIAN, vos données à caractère personnel seront conservées pour une durée de 6 mois.

Dans le cas contraire, elles seront conservées le temps de la relation commerciale augmenté de 5 ans.

Les éventuels enregistrements de conversations téléphoniques avec les personnels de CONCILIAN sont conservés au maximum 6 mois.

Les informations relatives aux cookies et autres traceurs dont l’installation est soumise au recueil de votre consentement sont conservées 6 mois puis un nouveau consentement vous sera demandé. Les données collectées via les cookies ou autres traceurs seront conservées 24 mois maximum en fonction de la finalité.

Les statistiques liées à l’utilisation ou au bon fonctionnement du site sont non nominatives et ne nécessitent pas votre consentement préalable.

f) Vos droits

 – Vous disposez des droits suivants :

       – un droit de rectification vous permettant de demander la rectification et la mise à jour des données vous concernant ;

      – un droit de limitation vous permettant d’obtenir du responsable de traitement une suspension du traitement des données vous concernant si (i) vous contestez l’exactitude des données, pendant une durée permettant au responsable de traitement de vérifier l’exactitude des données ou (ii) le traitement est illicite et vous vous opposez à l’effacement des données et exigez à la place la limitation de leur utilisation ou (iii) le responsable de traitement n’a plus besoin des données aux fins du traitement mais celles-ci vous sont encore nécessaires pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice ou (iv) vous vous êtes opposé(e) au traitement pour des raisons tenant à votre situation particulière, pendant la vérification portant sur le point de savoir si les motifs légitimes poursuivis par le responsable de traitement prévalent sur les vôtres ;

      – un droit d’opposition vous permettant, pour des raisons tenant à votre situation particulière, de vous opposer à ce que vos données fassent l’objet d’un traitement.

      – un droit à la portabilité vous permettant de recevoir du responsable de traitement, sous un format structuré, les données vous concernant ou de demander leur transmission directe à un autre responsable de traitement. Ce droit est limité aux données fournies par vous, traitées par le responsable de traitement de façon automatisée (les fichiers papiers sont donc exclus) dans le cadre de l’exécution de mesures précontractuelles nécessaires à la conclusion d’un contrat de travail. Les données créées par de mesures précontractuelles nécessaires à la conclusion d’un contrat de travail telles qu’un profil de candidat à l’emploi ainsi que les traitements mis en œuvre par le responsable de traitement pour répondre à ses obligations réglementaires et dans son intérêt légitime sont exclus du droit à la portabilité ;

      – un droit d’effacement vous permettant de demander la suppression de données si (i) les données ne sont plus nécessaires pour les Finalités ou (ii) vous vous êtes opposé(e) au traitement pour des raisons tenant à votre situation particulière et il n’existe pas de motif légitime impérieux pour le traitement ou (iii) les données ont fait l’objet d’un traitement illicite ou (iv) les données doivent être effacées pour respecter une obligation légale qui est prévue par le droit de l’Union Européenne ou par le droit français ;

     – un droit d’accès vous permettant d’obtenir la communication des données vous concernant traitées par le responsable de traitement ;

 – Ces droits s’exercent auprès de CONCILIAN – Pôle PDCP – 69 Avenue de Flandre – 59700 Marcq-en-Barœul ou par email à pdcp-concilian@cgifinance.fr. Pour des raisons de sécurité, il est recommandé d’accompagner cette demande d’un justificatif d’identité. Afin de permettre un traitement efficace des demandes, les personnes exerçant leurs droits ci-dessus sont priées d’indiquer clairement le droit qu’elles souhaitent exercer ainsi que tout élément facilitant leur identification (numéro de contrat par exemple). En cas de doute sur l’identité du demandeur, CONCILIAN se réserve le droit d’exiger la fourniture d’un justificatif d’identité.

En vertu des dispositions des articles 84 et suivants de la loi 78.17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les personnes concernées disposent du droit de définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication des données après leur décès.

Les personnes concernées peuvent également retirer leur consentement si le traitement de leurs données repose uniquement sur celui-ci, étant entendu que ce retrait peut entraîner l’impossibilité pour CONCILIAN de fournir le produit ou le service demandé ou souscrit. Le retrait du consentement donné au dépôt de cookies nécessitant un tel consentement de votre part peut s’effectuer via « <a href= »# » class= »didomi-cookies » >Gérer les cookies</a> » en bas de page.

Pour mieux connaître leurs droits, les personnes concernées peuvent également consulter le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, accessible à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr. Elles ont également le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

Conformément aux dispositions de l’article L223-1 du Code de la consommation, vous disposez du droit de vous inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique selon les modalités décrites sur le site http://www.bloctel.gouv.fr.

COOKIES ET AUTRES TRACEURS

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* le terminal désigne l’équipement matériel (ordinateur, tablette, Smartphone…) utilisé pour consulter ou voir s’afficher le présent site.

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Il permet également d’enregistrer des informations relatives à votre navigation sur nos sites (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, …) et de vous adresser des services personnalisés.

Pour en savoir plus : Site web, cookies et autres traceurs | CNIL

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Le détail des cookies et autres traceurs présents sur le présent site est décrit lors de votre première connexion et via «<a href= »# » class= »didomi-cookies » > Gérer les cookies</a> » en bas de page qui vous permet de gérer vos préférences et, le cas échéant, de retirer votre consentement.

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